CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES

1- Généralités
Les présentes Conditions Générales des Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication», auto-entreprise SIRET85355207300019 , et ce, à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité. En conséquence, la passation d’une commande par un client pour la réalisation d’une prestattion soit par téléphone au 06 87 99 10 82, soit par le site internet www.amandinevauvarinprouteau.com, soit par la page facebook « Bien-être & Communication » ou «le profil facebook « Amandine Vauvarin Prouteau »emporte l’adhésion de ces derniers et leur acceptation, sans réserve, aux présentes CGV sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties. La vente ne sera parfaite qu’après l’acceptation expresse par tout moyen écrit de la commande par « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication ».

« Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV, étant précisé que les modifications seront applicables aux seules commandes passées en suite de l’entrée en vigueur desdites modifications.

Tout autre document que les présentes CGV, notamment les publicités, prospectus, flyers…n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » et est non contractuel.

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2- Définitions :
Les prestations proposées sont celles qui figurent sur le site internet www.amandinevauvarinprouteau.com à savoir:
Les prestations de Massages Bien-Etre à la séance et en forfait

Les ateliers massages en milieu scolaire et en famille
Les cartes-cadeaux pour ces mêmes prestations de Massages Bien-Etre ou atelier massage.
La réservation pour ces prestations de Massages Bien-Etre

Le Client est la personne qui réserve une séance de Massage Bien-Etre ou qui achète une carte-cadeau ou un produit chez « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  ».

Le Bénéficiaire est la personne qui reçoit une carte-cadeau « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  ».

 

3- Conditions de réalisation des prestations :
La finalité de l’activité de « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » réalisée par Amandine Vauvarin-Prouteau est exclusivement le bien-être de la personne. Conformément à la législation en vigueur, les Massages Bien-Etre pratiqués par Amandine Vauvarin-Prouteau en l’absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s’apparentent en rien, ni dans le contenu ni dans l’objectif, à la pratique de la Masso-Kinésithérapie, ainsi qu’à toute pratique médicale. Il s’agit de techniques manuelles de bien-être et de relaxation uniquement. Sont également exclues de l’activité de «Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  », toutes prestations à caractère érotique ou sexuel. Au minimum, le port du string jetable est obligatoire, aucun massage nu sera réalisé. Tout comportement déplacé envers Amandine Vauvarin-Prouteau pourra faire l’objet de poursuite judiciaire.

« Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » n’intervient que sur rendez-vous au cabinet de massage situé au 78, rue du régiment de Maisonneuve à BONS TASSILLY ou au cabinet « La Roulotte » situé au 181, rue d'Auge à CAEN. Elle peut se déplacer au domicile du client(Pour les massages à domicile un supplément de 5€ est facturé pour les communes se situant dans un périmètre compris entre 10km et 25km autour de Bons Tassilly et de 10€ pour les communes se situant au delà de 26km de Bons Tassilly), en milieu professionnel, en milieu scolaire ou de loisirs, en établissements de santé (hôpitaux, cliniques, maisons de retraite…), ou dans tous lieux recevant du public (cadres évènementiels, salons, congrès…) sur acceptation d’un devis par le client. 

Les prestations sont proposées du lundi au samedi selon les horaires indiqués sur la page du site internet www.amandinevauvarinprouteau.com. Amandine Vauvarin-Prouteau se donne le droit de modifier les horaires à tout moment.

Lors des séances de Massages Bien-Etre, « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » met à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table ou chaise de massage, linge de protection, serviettes, huiles de massage, musique d’accompagnement…) et se réserve le droit de refuser une séance de Massage Bien-Etre en cas d’hygiène douteuse de la part du client.

Au début de la séance, un temps sera laissé au client afin qu’il puisse s’installer. Des lingettes corporelles seront mises à disposition pour que le client se rafraîchisse si besoin avant le massage. Un string jetable (homme ou femme) sera proposé afin de profiter pleinement de toutes les manoeuvres effectuées. Le client pourra choisir de garder ses sous-vêtements (pas de caleçon ou boxer pour les hommes) ou maillot de bain (pas de short) mais l’huile risque de les tâcher…

Après avoir vérifié que le client est bien installé, le massage pourra débuter. Le confort et la pudeur du client seront assurés par un jeu de drap et de serviettes.
A la fin du massage, un temps sera laissé au client pour qu’il reprenne ses esprits et qu’il se rhabille. Un point sera fait sur le ressenti mutuel et quelques conseils seront prodigués.

Les séances comprennent la prise en charge, l’installation, le massage et le débrief de fin.

4- Les contre-indications aux Massages Bien-Etre
Lorsqu’il est pratiqué par un professionnel qualifié, le Massage Bien-Etre est en général sans risque et plutôt bénéfique. Cependant en cas de maladie ou de doute, il est recommandé au client de demander un avis médical. En effet, il existe des contre-indications totales, locales ou temporaires au massage. Certains traitements requièrent des précautions à prendre par «Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  ».
Dans tous les cas, les zones présentant des varices, des brûlures, des plaies ouvertes ou tout signe d’inflammation ou d’infection locale ne seront pas massées.
Les contre-indications au massage :
– Etat fiévreux, infectieux ou contagieux
– Hémophilie
– Phlébite : Formation d’un caillot sanguin dans une veine. Symptômes : douleur, lourdeur, gonflement d’un membre.
– Hypertension artérielle sévère si non traitée efficacement
– Douleur aiguë, inflammation ou blessure
– Opération chirurgicale de moins de 3 mois
– Grossesse moins de 3 mois
Quelques précautions :
– Grossesse plus de 3 mois : ll est préférable de demander un avis médical si soucis pendant la grossesse.
– Cancer, troubles cardiaques, toute maladie systémique, chronique ou auto-immune : Un avis médical écrit précisant les précautions à prendre est obligatoire
– Allergie, traitement anti-coagulant et allaitement : Prévenir « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  »

 

En conséquence, «Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » se réserve le droit de refuser à tout moment, un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un Massage Bien-Etre sur sa personne sans avis médical préalable.

 

5- Conditions financières
Les tarifs des prestations proposées sont indiqués en euros sur le site www.amandinevauvarinprouteau.com et au cabinet 78, rue du Régiment de Maisonneuve, 14420 BONS TASSILLY.

« Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » n’est pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, les prix mentionnés sur le site internet et au cabinet sont donc indiqués sans TVA. Dans l’hypothèse où « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » deviendrait soumis à la TVA, les tarifs affichés sur le site seront réajustés en conséquence et applicables à toute commande passée suivant la date de son assujettissement.

Pour les massages à domicile un supplément de 5€ est facturé pour les communes se situant dans un périmètre de 25km autour de Bons Tassilly et de 10€ pour les commununes se situant au delà de 26km de Bons Tassilly.

« Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » se réserve également le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous.

 

6- La prise de rendez-vous des Massages Bien-Etre à la séance, la modification ou l’annulation d’une réservation
6-1- La prise de rendez-vous :
Elle s’effectue par téléphone. Toutes les coordonnées nécessaires à la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet www.amandinevauvarinprouteau.com.

Un texto sera envoyé au numéro indiqué lors de la réservation 24h à 48h avant le rendez-vous récapitulant la prestation, l’heure du rendez-vous et l’adresse de la salle de massage. Le client s’engage à confirmer sa présence en répondant au texto dans les plus brefs délais.

6-2- Les conditions de modification et d’annulation d’une séance :
Le client a la possibilité de modifier ou d'annuler gratuitement sa réservation. j

6-3- Le paiement :
Le paiement s’effectue par espèces ou chèque au début de la séance.

6-4- Gestion des retards :
La prise de rendez-vous par « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleurs conditions possibles.
Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, la salle de massage ne sera peut-être pas encore prête, si le client arrive en retard, la séance sera peut-être écourtée; « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » ne peut pas se permettre de faire attendre les rendez-vous suivants…

 

7- l’achat de forfait, la réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation
7-1- L’achat d’un forfait ou d’une cure :
Les forfaits sont à payer en un seul règlement à la première séance soit en espèces, en chèque. Ils sont valables 12 mois à partir de la date d’achat pour des prestations à la salle de massage uniquement.
Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai assurer la prestation ou pour raison médicale (sur justificatif).
Le choix du massage se fera le jour-même de la séance.

extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai pas assurer la prestation ou raison médicale (sur justificatif).Une carte nominative précisant la nature de la prestation sera remis lors de la 1ère séance ; un tampon correspondant à une séance sera tamponné sur la carte à chaque séance. Le client s’engage à présenter à « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » au début de chaque séance.

7-2- La réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation :
La réservation s’effectue par téléphone selon le point 6-1.

7-3- Gestion des retards :
La prise de rendez-vous par «Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleurs conditions possibles.
Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, la salle de massage ne sera peut-être pas encore prête, si le client arrive en retard, la séance sera peut-être écourtée; «Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication  » ne peut pas se permettre de faire attendre les rendez-vous suivants…

 

8- L’achat de cartes-cadeaux et la réservation, la modification ou l’annulation de la réservation par le bénéficiaire
8-1- L’achat de cartes-cadeaux
L’achat de cartes-cadeaux s’effectue au cabinet ou par téléphone.

Le client a le choix parmi toutes les formules présentées sur le site internet www.amandinevauvarinprouteau.com. Une carte-cadeau sous format cartonné sous enveloppe sera remis au client. Le paiement se fera en espèces, en chèque.
Les cartes-cadeaux cartonné accompagnées d’une enveloppe sont envoyées directement à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. : envoi à réception des espèces ou du chèque.

Un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception du paiement du client est prévu sans justificatif ni pénalité. Pour donner lieu à remboursement, la carte-cadeau originale devra être retournée par voie postale dans ce délai de 14 jours à l’adresse suivante: Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication , 78, rue du régiment de Maisonneuve, 14420 BONS TASSILLY.
« Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » procédera au remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la réception de la carte-cadeau originale.

8-2- Modalités des cartes-cadeaux :
Toutes les cartes-cadeaux sont numérotées, nominatives et non cessibles. La date de fin de validité est indiquée sur la carte-cadeau :
Sauf indications contraires, les cartes-cadeaux ont une durée de validité de 12 mois à partir de la date d’achat. Elles ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai pas assurer la prestation ou raison médicale (sur justificatif). Les cartes-cadeaux ne seront pas remplacées ou remboursées en cas de perte ou de vol.
Le client ou la personne ayant reçu la carte-cadeau ont la possibilité d’augmenter la validité de la carte-cadeau de 3 ou 6 mois selon le tarif en vigueur avant la date d’expiration indiquée.

8-3- La réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation :
La réservation s’effectue par téléphone selon le point 6-1.

8-4-Gestion des retards :
La prise de rendez-vous par « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication» est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleurs conditions possibles.
Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, la salle de massage ne sera peut-être pas encore prête, si le client arrive en retard, la séance sera peut-être écourtée; « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » ne peut pas se permettre de faire attendre les rendez-vous suivants…

 

9- Tarifs préférentiels :
Les réductions consenties au titre d’une publicité ou d’un accord avec un comité d’entreprise, club sportif, … s’appliquent sur le tarif normal et non sur le tarif promotionnel en cours. Elles sont valables selon les conditions des offres mises en place.
Les tarifs préférentiels Comités d’Entreprise et Associations partenaires seront appliqués uniquement sur présentation de la carte de votre Comité d’Entreprise ou Association au nom du client.
Les tarifs Chambres d’hôtes seront appliqués uniquement sur présentation de l’email de validation du séjour au nom du client pour les séances au cabinet. Ils seront automatiquement appliqués en déplacement.

 

10- Les Prestations nécessitant un devis personnalisé (évènementiels, salons, congrès,…)
Le devis est valable un mois à partir de la date d’émission de celui-ci.

Le devis et les CGV signés par le client valent pour accord et bon de commande. Le devis et les CGV signés doivent être accompagnés d’un versement de 30% du montant total indiqué sur le devis. Le versement de cet acompte se fera par chèque ou virement bancaire.

Sauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le solde du paiement s’effectue au comptant dans un délai maximal de 15 (quinze) jours suivant la date d’émission de la facture, par chèque ou virement bancaire. En cas de retard de paiement, une pénalité fixée à 15% du montant de la facture, par mois de retard entamé, est exigible sans qu’un rappel ne soit nécessaire, dès le jour suivant la date limite de règlement.

Toute demande de report ou d’annulation par le client devra parvenir à « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication» au moins 15 (quinze) jours ouvrables avant la date fixée. A défaut, « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication», sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 50 (cinquante) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.

Si l’annulation intervient dans les 7 (sept) jours ouvrables avant la date fixée, « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication », sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 75 (soixante-quinze) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.

En cas d’annulation sur place ou la veille, l’indemnité sera de 100 (cent) pourcent du montant de la prestation prévue.

En cas d’annulation à l’initiative de « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » et si aucune date de remplacement n’est convenue, celle-ci remboursera au client l’acompte perçu dans un délai maximal de 8 (huit) jours.

 

11- Incapacité de travail
En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident d'Amandine Vauvarin-Prouteau, « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » se réserve le droit de replanifier de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients de « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » une indemnité compensatrice. Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la résiliation du contrat.

 

12- Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litiges les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. A défaut, tout différent survenant avec un client ayant la qualité de commerçant et qui serait lié à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de CAEN. Pour l’ensemble des autres clients, ce sont les dispositions du code de procédure civile qui s’appliqueront.

 

13- Propriété intellectuelle
Amandine Vauvarin-Prouteau est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments présents visibles sur le site www.amandinevauvarinprouteau.com , notamment: les textes, images, photos, graphismes, logo. Amandine Vauvarin-Prouteau est également titulaire des droits de propriété intellectuelle de la marque « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication».

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de la marque « Amandine Vauvarin-Prouteau, Bien-être & Communication » ou autres éléments du site www.amandinevauvarinprouteau.com est interdite sur quelque support que ce soit et de quelque manière que ce soit sauf avec un accord écrit d'Amandine Vauvarin-Prouteau.

Les mentions légales du site internet www.amandinevauvarinprouteau.com sont consultables à l’adresse : https://www.amandinevauvarinprouteau.com/mentions-legales/

 

15- Responsabilité civile professionnelle
Amandine Vauvarin-Prouteau a souscrit auprès d’une compagnie notoire une assurance en responsabilité civile professionnelle et risques d’exploitation.

Il est précisé que la responsabilité de Amandine Vauvarin-Prouteau ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à Amandine Vauvarin-Prouteau l’existence de contre-indications l’affectant, que ce soit lors de l’entretien de la première séance visant à l’alerter des contre-indications applicables, ou des rendez-vous ultérieurs en cas de modifications de son état de santé personnel – Voir toutes les contre-indications au point 4.

 

Date d’entrée en vigueur : 28.11.2019